1. Contenu de l'offre en ligne

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2. Références et liens

En cas de références directes ou indirectes à des sites web de tiers (liens) qui ne relèvent pas du domaine de responsabilité de Schneider Fördertechnik GmbH, une obligation d'assumer la responsabilité ne peut être retenue que si Schneider Fördertechnik GmbH a connaissance des contenus et que s'il lui est techniquement possible d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illicites et si l'on peut raisonnablement l'exiger de sa part.  Par la présente, Schneider Fördertechnik GmbH déclare expressément qu'aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages devant être reliées à la date de création des liens. Schneider Fördertechnik GmbH n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, ni sur les contenus ou la paternité des pages liées/référencées. C'est pourquoi, par la présente, Schneider Fördertechnik GmbH prend expressément des distances par rapport à tous les contenus de toutes les pages liées/référencées qui ont été modifiés après la création des liens. Cette remarque vaut pour tous les liens et références publiés au sein de l'offre web, de même pour les notes extérieures dans les livres d'hôtes, forums de discussion et listes de diffusion établis par Schneider Fördertechnik GmbH. Le fournisseur de la page est seul responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et, notamment des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées de cette manière et non celui qui fait uniquement référence à la publication concernée par le biais de liens. 

3. Droit d'auteur et des marques

Schneider Fördertechnik GmbH s'efforce de respecter, dans toutes les publications, les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes produits par lui-même ou d'avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes non soumis à des licences Toutes les marques de fabrique et marques déposées citées dans l'offre Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers sont soumis, sans restriction, aux dispositions du droit des marques respectivement en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés concernés. La seule mention de marques de fabrique ne doit pas permettre de conclure qu'elles ne sont pas protégées par les droits de tiers ! Le copyright relatif à des objets publiés qui ont été produits par Schneider Fördertechnik GmbH lui-même est exclusivement réservé à l'auteur des pages. Une reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans l'accord exprès de Schneider Fördertechnik GmbH. 

4. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été fait référence sur cette page. Le contenu et la validité des autres parties du document ne sont pas affectés par le fait que des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas intégralement à la situation juridique en vigueur.